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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou … ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.10
… De jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les …
Explanatory notes
… 55.05 ‑ Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les … les déchets de fils et les effilochés) . 5505.10 ‑ De fibres synthétiques 5505.20 ‑ De fibres artificielles La … et autres effilochés), c'est‑à‑dire les fils plus ou moins défibrés ou les fibres obtenues par effilochage de chiffons, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs … séparation isotopique, et leurs parties 8401.30 - Eléments combustibles (cartouches) non irradiés 8401.40 - Parties de … généralement : A) Le cœur constitué par : 1) La matière combustible (fissile ou fertile) qui peut se trouver soit …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à …
Explanatory notes
… 55.09 ‑ Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à … . ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : … câblés ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : 5509.21 ‑ ‑ Simples …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même …
Explanatory notes
… 55.08 ‑ Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail . 5508.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues 5508.20 ‑ De fibres artificielles discontinues La présente position …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. …
Explanatory notes
… G ypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. … trop rapidement, on ajoute souvent au gypse calciné de faibles quantités de retardateurs. Pour certains besoins …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.10
… De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.20
… De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres …
Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler …