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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1
… d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou …
Explanatory notes
… 90.30 ‑ Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549
… Déchets et débris électriques et électroniques. …
Explanatory notes
… 85.49 - Déchets et débris électriques et électroniques (+). - Déchets et débris de piles, … au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… 85.02 ‑ Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. ‑ Groupes électrogènes à moteur à … 8502.40 ‑ Convertisseurs rotatifs électriques I.‑ GROUPES ELECTROGENES Les termes groupes électrogènes s'appliquent à …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils … chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, … autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. …
Explanatory notes
… dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils … chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, … autres que les appareils domestiques; chauffe eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. …
Explanatory notes
… 43.04 ‑ Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. L'expression pelleteries factices désigne des articles constitués par de la laine, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des … au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des … au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des … au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou …