WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; …
Explanatory notes
… 33.01 ‑ Huiles essentielles (déterpenées ou non), y compris celles dites … Les huiles essentielles (désignées aussi sous le nom d' essences ) sont des matières premières d'origine végétale … alimentaires ou dans d'autres industries. Leur composition est généralement très complexe; on y rencontre notamment des …Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles …
Explanatory notes
… pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification … bain qui élimine le solvant; les filaments recueillis sont essentiellement formés de cellulose précipitée. 3) L' …Legal note
… pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification … en a) et comme artificielles celles définies en b). Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé … collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); …
Explanatory notes
… 64.06 - Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des … type des chaussures à la fabrication desquelles elles sont destinées. On peut citer parmi elles : 1) Les empeignes (y … encore des chaussures ou n'ayant pas encore le caractère essentiel des chaussures telles que décrites dans les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes …
Explanatory notes
… 84.42 ‑ Machines, appareils et matériel (autres que les machines des … lithographiques, les cylindres et les plaques préparés, c’est‑à‑dire rendus propres à recevoir des empreintes ou des … Relèvent de la présente position les matériels de l’espèce pour l’impression, sur papier, sur textiles, sur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et … comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des …
Explanatory notes
… 84.48 ‑ Machines et appareils auxiliaires pour les machines des … comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des … le remplacement de cette dernière; les appareils de l'espèce à fonctionnement électrique sont également compris …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages …
Explanatory notes
… 30.01 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de … sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles …
Explanatory notes
… articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de … sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte‑chapeaux, supports et articles … ne s'étendent pas aux articles constituant les pièces essentielles d'un ouvrage, tels que châssis de fenêtres, …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, …
Explanatory notes
… 46.01 ‑ Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en … pour former des bandes. 2) Les articles similaires , c'est‑à‑dire destinés aux mêmes usages que les tresses ou à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, …
Explanatory notes
… 84.62 - Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le … Bien entendu, seules sont admises ici les machines de l’espèce spécialement conçues pour le travail des métaux à …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, …