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Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.29

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/2. Adoption : 2018 … 2. Le nicotinamide … Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 2936.29/1. Adoption : 2018 … 3. Préparation sous forme de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… , en quantités à peu près égales, de vitamines du n° 29.36 et de son de blé, destiné à être utilisé comme … sur un support ou dans un diluant. Voir également les Avis 2936.21/1, 2936.28/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997   … 7. Préparation …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997 … 2. Préparation sous forme de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22

Classification opinions

… des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 9705.22/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1 sauf pour les extrémités dont l'une est pourvue d'une … la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.30/1 et 8708.99/2. Adoption : 1993 …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 … 2. Tête empaillée avec épaules (cou) … et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/1. Adoption : 2014 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1, constitué par une gaine extérieure flexible et un … la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.93/1 et 8708.99/2. Adoption : 1993 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/2 et 8467.29/1. Adoption : 2014 … 2. Peigne pneumatique en métaux … et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et 8467.29/1. Adoption : 2015 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis 2924.19/1. Adoption : 1964 … 2. Solutions aqueuses de … textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis 2933.69/1. Adoption : 1964 … 3. Mélanges de composés …