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Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… la laine (paille) de plomb pour assurer l'étanchéité des tuyaux, les câbles, torsades et formes similaires, faits de … enrobées ( n° 83.11 )). On y range aussi les tubes et tuyaux définis à la Note 9 e) de la Section XV du présent Chapitre et les accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… la fabrication d'articles à polir (disques, par exemple) ou l'essuyage industriel (essuyage de machines, par exemple). Sont par contre exclus …

Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… sorte de peau provenant de la tige (plumes tirées) ‑ les tuyaux et les tiges. Les plumes et le duvet restent rangés … n° 67.01 (voir la Note explicative de cette position). Les tuyaux de plume travaillés et les articles en tuyaux de plume sont classés selon leur nature (les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… comme parties de ces appareils :           a)    Les tuyauteries reliant les chaudières aux radiateurs et leurs … pas considérés comme parties de ces appareils : a)    Les tuyauteries reliant des chaudières à certains distributeurs …

Section XV > Chapitre 75

Section XV > Chapitre 80

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… dans la Note 9 d ) de la Section XV . 8)    Les tubes et tuyaux définis à la Note  9 e ) de la Section XV et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ), les tubes et tuyaux en étain, transformés en éléments d'ouvrages …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… et de revêtement. Sont exclus de cette position les tubes, tuyaux, demi-tuyaux (rigoles), raccords et autres pièces de tuyauterie pour canalisations et usages similaires, en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

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