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Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.2

… spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus)  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.2

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610 > 9610.00

… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …

Explanatory notes

… 22.08 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ Eaux‑de‑vie de vin ou de marc de … d'aucun aromate) par distillation de liquides fermentés naturels tels que le vin, le cidre, ou bien de fruits, de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.40

… Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

… Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde …

Explanatory notes

… 25.11 ‑ Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde … et 28.36 . La withérite calcinée, qui est essentiellement constituée par de l'oxyde de baryum impur, reste comprise …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

… Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, …

Explanatory notes

… - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, … - Autres La présente position comprend : I)    Les hormones naturelles, qui sont des substances actives produites par …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en …

Explanatory notes

… 58.04 ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; … ou artificielles, de coton ou de lin. A)    Les tulles sont constitués par des fils de chaîne autour desquels …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2

… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont … de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique  …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section …

Explanatory notes

… 73.05 ‑ Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section … des n°s 73.03, 73.04 ou 73.06 . b)    Les accessoires de tuyauterie en fer ou en acier du n° 73.07 . c)     Les tubes …

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