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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres … à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. …
Explanatory notes
… 37.02 - Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres … le papier, le carton ou les textiles . Ces surfaces sensibles sont présentées enroulées (c'est-à-dire autrement … plat). Elles sont sensibilisées mais non impressionnées et servent à prendre un nombre plus ou moins grand d'images. Le …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. …
Explanatory notes
… teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La braunite, sesquioxyde de manganèse. b) La dialogite (ou … traitée pour être utilisée dans les piles électriques sèches ( n° 25.30 ). …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …
Explanatory notes
… 48.23 ‑ Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à … ou en disques - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou … l’horlogerie ( n° 91.14 ). m) Les cartouches, bourres et séparateurs ( n ° 93.06 ). n) Les abat‑jour ( n ° 94.05 …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.11
… De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.20
… Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. …
Explanatory notes
… ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de la présente position, qui …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages … palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. …
Explanatory notes
… à claire‑voie, telles que les cagettes, cageots et plateaux servant généralement au transport des fruits, des légumes ou … montage, ou la plupart d'entre elles, soient groupées par séries ou jeux isolés permettant l'assemblage d'un emballage … le caractère essentiel d'emballage complet, l'ensemble serait classé, selon le cas comme bois scié, bois raboté, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis …