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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7413 > 7413.00
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité …
Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et … les soufflets d'intercirculation; e) les articles de carrosserie. 3.‑ Sous réserve des dispositions … CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre groupe les véhicules et le matériel pour voies ferrées ou similaires de …Legal note
… les soufflets d'intercirculation; e) les articles de carrosserie. 3.‑ Sous réserve des dispositions …Section XVIII > Chapitre 90
… de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces …
Explanatory notes
… de contrôle ou de précision; instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces … Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non … thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI); …Legal note
… Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non … thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (Section XI); … c) les produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur …
Explanatory notes
… 68.14 ‑ Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica … usages, on utilise le plus souvent des agrégats de mica (micanite, micafolium, par exemple) composés de splittings … formes sous lesquelles se présentent les articles entrant ici consistent, d'une part, en plaques, feuilles ou bandes …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
Explanatory notes
… qu’ils soient de table, de coiffeur ou de poche. Ces articles sont constitués par un flacon (ou réservoir) en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs …
Classification opinions
… 1. Ecouteurs sans fil Bluetooth® avec microphone intégré conçus pour être appariés à un appareil … de fonctions permettant de contrôler la lecture des fichiers audio et l’appareil hôte afin de répondre aux appels, les rejeter ou raccrocher. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI), 3 b) et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres …
Classification opinions
… Le café soluble est classé séparément dans le n° 2101.11. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 2101.11/1. … domestique pour laver le linge selon un processus physique. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2016 …Section XI > Chapitre 55
Explanatory notes
… et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de … mélangés qui sont assimilés aux produits ci‑dessus par application de la Note 2 de la Section XI. Les fibres … à travers une filière percée d'un très grand nombre d'orifices (pouvant atteindre plusieurs milliers); le …Legal note
… et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de …Classification opinions
… pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, … similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. …
Explanatory notes
… 59.08 ‑ Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, … et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. A) Mèches tissées, tressées … ou similaires . Les mèches dont il est question ici sont des produits textiles, généralement de coton, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, …