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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7222
… Barres et profilés en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.22 ‑ Barres et profiles en aciers inoxydables (+). - Barres simplement laminées …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou …
Explanatory notes
… microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou … . A) Graisses et huiles hydrogénées . L'hydrogénation s'opère par la mise en contact des produits avec l'hydrogène pur à une température et sous une pression …Section V > Chapitre 27
Explanatory notes
… les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; c) les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou … à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour transformateurs usées, par …Legal note
… les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; c) les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou … à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour transformateurs usées, par …Classification opinions
… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
Explanatory notes
… 3812.31 - - Mélanges d’oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ) 3812.39 - - Autres Pour l'application … telles que les mélanges d’oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ), les mélanges de diphénylamines …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons … de la fermentation d'une solution de miel dans l'eau. L'hydromel vineux, également classé ici, est de l'hydromel …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. …
Explanatory notes
… de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. … position couvre tous ces goudrons, même s'ils ont été déshydratés, ou bien étêtés (ou préparés ), c'est‑à‑dire …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). …Section VI > Chapitre 28 > Position 2806 > 2806.10
… Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.1 > 2811.11
… Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.1 > 2811.12
… Cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique) …