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Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 2005.80/2 et 2005.99/2 Adoption : 2021 …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… motifs particuliers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91

Classification opinions

… à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20

Classification opinions

… est de 23 - 24 km/h et leur vitesse de levage de 0,30 - 0,40 m /s. Leur rayon de braquage est de 7,6 mètres. …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50

Classification opinions

… de chocolat noir, de 0,5 % de sel, de 0,3 % de cacao et de 0,4 % d’autres ingrédients. Le produit est congelé et …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… stabilisant (E 407). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 … 3. Préparation destinée à être consommée comme …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99

Classification opinions

… écrasées et passées à un tamis d’une ouverture de maille de 0,4 à 0,8 mm. Le produit ainsi obtenu a ensuite été soumis à …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et 2005.99/2 Adoption : 2021 …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… ingrédients suivants (teneurs en poids) : matières grasses 70,4 % (matières grasses sur matière sèche 97,8 %), …

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