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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). …
Explanatory notes
… aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). Les véhicules de cette position, même autopropulsés, sont spécialement conçus tant pour, par exemple, l'installation, l'entretien ou le service des voies … du béton destiné à être coulé le long des voies, par exemple dans les fondations des pylônes servant de support …Section VI > Chapitre 28 > Position 2837 > 2837.20
… Cyanures complexes …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8204 > 8204.1 > 8204.11
… A ouverture fixe …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou …
Explanatory notes
… tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou … similaires, même si ces articles sont destinés à être fixés à demeure dans des constructions. La présente position …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457 > 8457.20
… Machines à poste fixe …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.2
… Autres condensateurs fixes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.2
… Autres résistances fixes …
Section II > Chapitre 7 > Position 0704 > 0704.20
… Choux de Bruxelles …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de …
Explanatory notes
… hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de … les crayons, pour bureaux, qui s'adaptent à une table par exemple, lesquels relèvent du n° 84.72 ). 2) Les outils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30. …