Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… produit qui est constitué d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et … comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.22 ‑ Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et … a moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Radiateurs et leurs parties : 7322.11 ‑ ‑ En fonte 7322.19 ‑ …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …
Explanatory notes
… 86.09 ‑ Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs‑citernes et les conteneurs‑réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres et conteneurs sont …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser …Legal note
… pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser … Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression … bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, …
Explanatory notes
… et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression … bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
Explanatory notes
… par calcination. Le gypse se caractérise par le fait qu'au cours de sa calcination il perd une partie de son eau pour … réduit en poudre impalpable pour l'apprêt de certains papiers ou tissus. 2) Le plâtre additionné de matière …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs …
Classification opinions
… de sable siliceux (44 % environ) qui se sont détachés au cours du lavage et du brossage des racines. Adoption : 1969 … (50 % environ) de graines de plantes adventices et diverses autres impuretés, destiné à être utilisé dans …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques …
Explanatory notes
… et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles … multiformules, timbres pour étiquetage, timbres numéroteurs‑folioteurs, même automatiques, timbres à rouleau, timbres de … et les pinces à marquer le bétail ( n° 82.03 ). b) Les fers à marquer au feu ou à la frappe ( n° 82.05 ). c) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et …