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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et …
Explanatory notes
… 83.10 ‑ Plaques indicatrices, plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et … par rapport à celles figurant déjà sur la plaque (addition d'un numéro de série sur une plaque donnant toutes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30
… Au nickel-cadmium …
Classification opinions
… 1. Accumulateur rechargeable au nickel-cadmium constitué des éléments suivants assemblés en un « … de téléphone cellulaire : - 3 accumulateurs au nickel-cadmium, - des languettes conductrices reliant les … Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2003 …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni …
Explanatory notes
… naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni … pureté, relèvent du n° 28.53 . Sont exclues les eaux additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. …
Explanatory notes
… d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio‑astronomie. 9005.10 ‑ Jumelles 9005.80 ‑ Autres … utilisées au théâtre ou pour suivre des courses, qui sont adaptées à des montures de lunettes à branches. 2) Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91
… Appareils de radionavigation …
Classification opinions
… par rapport à une balise au sol à l'aide de procédés radioélectriques et non optiques ou optoélectroniques. Adoption : 1986 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.30
… Oxydes et hydroxydes de vanadium …
Classification opinions
… 1. Produits à haute teneur en pentoxyde de vanadium , commercialement dénommés « oxydes de vanadium … carnotite mécaniquement enrichie, puis lessivage à l'eau de vanadates de sodium ainsi obtenus, précipitation du … vanadium à l'aide d'acide sulfurique, filtration et fusion. Adoption : 1963 …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non …
Explanatory notes
… de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non … contenant de l'huile végétale, enduits d'huile végétale ou additionnés de sel, d'aromatisants, d'épices ou d'autres additifs. 2) Le beurre d'arachides , présenté sous forme …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou … clefs pour ces articles, en métaux communs (+). 8301.10 ‑ Cadenas 8301.20 ‑ Serrures des types utilisés pour véhicules … d'un code sur un clavier électronique ou par signal radio. Les dispositifs de fermeture en question …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer …
Explanatory notes
… 73.13 ‑ Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou … 3) En feuillard de fer ou d'acier, de faible largeur, torsadé (de forme hélicoïdale grossière); ces articles … peuvent être ou non armés d'aiguillons. 4) En simples torsades sans aiguillons, à spires très lâches et peu …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91
… Additionnés d'aromatisants ou de colorants …