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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1704
… Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). …
Explanatory notes
… 17.04 ‑ Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704.10 … position couvre la plupart des préparations alimentaires sucrées, solides ou semi‑solides, prêtes, en général, pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425
… Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. …
Explanatory notes
… 84.25 ‑ Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. ‑ Palans : 8425.11 ‑ ‑ A … lesquels les charges sont soulevées au moyen d'une chaîne à crochet embrayée sur l'une des poulies munie de reliefs …Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
… Tissus de poils grossiers ou de crin. …
Explanatory notes
… 51.13 ‑ Tissus de poils grossiers ou de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est … l'espèce fabriqués avec des fils de poils grossiers ou de crin (n° 51.10). Toutefois les tissus de crin peuvent être fabriqués avec des crins uniques du n° 05.11. Les tissus de poils grossiers …Section XV > Chapitre 73 > Position 7303
… Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. …
Explanatory notes
… 73.03 ‑ Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. La présente position se rapporte aux tubes, tuyaux et profilés creux fabriqués avec de la fonte telle qu'elle est définie à … du tuyau, qui permettent l'assemblage au moyen de boulons, d'écrous ou de collerettes. Les tuyaux à bouts lisses ou …Section XI > Chapitre 55 > Position 5501 > 5501.30
… Acryliques ou modacryliques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5503 > 5503.30
… Acryliques ou modacryliques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5506 > 5506.30
… Acryliques ou modacryliques …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions … les cannes, fouets, y compris les laisses-fouets, les cravaches, les badines, les sticks et objets similaires, de … Chapitre 95 , notamment les cannes de golf ( clubs ), les crosses de hockey, les bâtons de skieurs et les piolets …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605
… Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, …
Explanatory notes
… 16.05 ‑ Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. 1605.10 ‑ Crabes ‑ Crevettes : 1605.21 ‑ ‑ Non présentées dans un contenant …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont …