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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90
Classification opinions
… : 1962 1°) Produits dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre … tournant (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à … visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
Classification opinions
… couleur constitué d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides et à transistors à couches minces de 22°pouces (55,88 cm), combiné dans un même … interface - pour signaux numériques uniquement) et VGA (Video Graphics Array) et à des touches en façade pour …Section VI > Chapitre 29
Explanatory notes
… du présent Chapitre comprennent seulement : a) des composés organiques de constitution chimique définie … présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés; b) des mélanges d'isomères d'un même … ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour …Legal note
… du présent Chapitre comprennent seulement : a) des composés organiques de constitution chimique définie … présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés; b) des mélanges d'isomères d'un même … ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91
Classification opinions
… avoir appliqué cette lotion, il est recommandé de se laver les cheveux avec un shampooing doux facilitant le décrochage … , en matières plastiques, imprégné d'un insecticide et d'un acaricide, utilisé pour protéger les chiens contre les puces et les tiques. Le collier mesure …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22
Classification opinions
… ultrafines de dioxyde de silicium amorphe (au moins 80 % en poids), formée en tant que sous-produit de la fabrication du silicium ou des alliages de ferrosilicium. Les principales impuretés … et n’est pas métabolisé. Pour les adultes, la posologie quotidienne moyenne est de 0,1 à 0,2 g par kg de poids …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Classification opinions
… arrière basculant montés sur un double cadre de châssis rigide en échelle. - Le plateau basculant est en acier laminé pour structure soudée; sa partie avant … 97 km/h; - Les pneumatiques sont du type 315/80R22.5; - Le poids en ordre de marche (poids à vide) est de 11,17 tonnes …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
Classification opinions
… de capteurs comprenant cinq gyroscopes en silicium à l'état solide, d'un système de contrôle comprenant dix …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21
Classification opinions
… châssis tubulaire muni d'une selle du type motocycle, d'un guidon pour le diriger et de pneumatiques à basse pression. … châssis tubulaire, muni d'une selle du type motocycle, d'un guidon pour le diriger et de pneumatiques à basse pression. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
Classification opinions
… pour véhicules automobiles. La fonction thermorésistante est obtenue grâce à l’application d’une technique … par frittage à haute température. Un connecteur électrique est fixé à la pâte d’argent par soudure. Il est ensuite … La baguette, obtenue par moulage par injection, est d’une rigidité comprise entre 60 et 95 (dureté shore) et …Section VI > Chapitre 28
… de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …