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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la …
Explanatory notes
… 85.25 ‑ Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, … ait lieu par fil ou par ondes hertziennes. Font notamment partie de ce groupe : 1) Les émetteurs utilisés dans les … de reportage, dits projecteurs d'images, à miroir parabolique et à antenne , pour la transmission au centre …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés …
Classification opinions
… 1. Panneaux isolants, formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages …
Explanatory notes
… pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires 9021.50 ‑ Stimulateurs cardiaques, à … maladie, d'une opération ou d’une blessure. On peut citer, parmi ces articles et appareils : 1) Les appareils pour … Les appareils pour maxillaires. 4) Les appareils dits palettes pour le redressement des doigts. 5) Les …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y …
Explanatory notes
… Aux fins de la présente position, une émulsion ne doit pas être considérée comme étant stable, si, après avoir été laissée au repos pendant une heure à 20 °C, 1) des particules solides sont visibles à l’oeil nu, 2) elle s’est … distinguer visuellement ou 3) elle s’est séparée en une partie transparente et une partie translucide visibles à …Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.70
… Articles moulés ou pressés en pâte à papier …
Classification opinions
… 1. Œufs de Pâques, constitués de deux parties s'ajustant pour former un contenant en pâte à papier moulé et recouverts d'une feuille mince …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12
… D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm …
Classification opinions
… 1. Panneau de fibres de bois (panneau de fibres à densité … dit « MDF ») d’une densité de 800 à 860 kg/m3, d’une épaisseur qui varie entre 3 et 4 mm (avec une tolérance de … (Lx l) de 2.440 x 1.220 mm. Le produit est fabriqué par un processus de pressage à sec. Application des RGI 1 et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou … extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à …
Explanatory notes
… 84.24 ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou … ou l’horticulture 8424.89 ‑ ‑ Autres 8424.90 ‑ Parties Cette position couvre les machines ou appareils … ou d'un nuage. En revanche, cette position ne couvre pas les machines de découpe à jet d’eau ou à jet d’eau …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20
… Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) …
Classification opinions
… 1. Préparation composée de pâtes farcies aux crevettes (raviolis wonton) et de soupe … et conditionné pour la vente au détail dans une boîte en papier. Avant de le consommer, il convient de mélanger la …Section XVIII
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, … DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …
Explanatory notes
… Section XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, … matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les …