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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, … manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. …
Explanatory notes
… 97.01 ‑ Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, … manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires . ‑ Ayant plus de 100 …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… 25.06 - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autre-ment, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. … de la présente position les quartz doivent satisfaire à la double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, …
Explanatory notes
… 48.20 ‑ Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que …
Explanatory notes
… queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres … queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés 4302.30 ‑ Pelleteries entières et leurs morceaux … animaux. Les peaux sont alors soumises à des opérations de blanchiment, de décoloration ou de teinture (teinture à la …Section I > Chapitre 2
… Viandes et abats comestibles …
Explanatory notes
… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … impropres à l'alimentation humaine; b) les insectes comestibles, non vivants (n°04.10); c) les boyaux, … à l'eau chaude ou à la vapeur (tel que l'échaudage ou le blanchiment), mais n'ayant pas pour effet la cuisson …Legal note
… impropres à l'alimentation humaine; b) les insectes comestibles, non vivants (n°04.10); c) les boyaux, …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et …
Explanatory notes
… autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; … les claques, les bouts, les quartiers, les tiges, les doublures et les brides (pour sabots, par exemple), qui sont …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …