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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4

… Objets pour le service de la table (autres que les verres à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20

… monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1

… tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19

INN

… tridécactide … triptoréline … varfollitropine alfa … soluté injectable de vasopressine … veldoréotide … vosoritide …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… l'outil sur les machines-outils ou machines à découper par jet d’eau, même munis de dispositifs optiques de lecture … et appareils du n° 84.86, y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les … Les instruments et appareils en question font parfois l'objet d'une position particulière (tel est le cas notamment …

Legal note

… l'outil sur les machines-outils ou machines à découper par jet d’eau, même munis de dispositifs optiques de lecture … et appareils du n° 84.86, y compris les appareils pour la projection ou la réalisation des tracés de circuits sur les …

Section XIV > Chapitre 71

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… du n° 84.24 :            1°)   les machines à imprimer à jet d’encre (n° 84.43);            2°)   les machines à découper par jet d’eau (n° 84.56). 3.-  Les machines-outils travaillant … la formation, sur la base d’un modèle numérique, d’objets physiques par addition et dépôts successifs de couches …

Legal note

… du n° 84.24 :            1°)   les machines à imprimer à jet d’encre (n° 84.43);            2°)   les machines à découper par jet d’eau (n° 84.56). 3.-  Les machines-outils travaillant … la formation, sur la base d’un modèle numérique, d’objets physiques par addition et dépôts successifs de couches …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… 95);         f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). … les pistolets lance‑fusées, par exemple). 4) Les projectiles et munitions, sauf certains qui relèvent du … ( Chapitre 95 ). d)    Les articles ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité ( n°s 97.05 ou 97.06 …

Legal note

… 95);         f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

…        c)   les articles du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de … exemple);        k)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        l)   l e s … par exemple);        m)    les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Les …

Legal note

…        c)   les articles du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de … exemple);        k)   les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);        l)   l e s … par exemple);        m)    les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… 96.20); e) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). …

Legal note

…        e)   les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). …

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