Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302 > 7302.30
… Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7
… Autres d'origine végétale …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3 > 3812.31
… Mélanges d'oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ) …
Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.30
… Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions …
Section IV
… INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS …
Explanatory notes
… INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS … Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, …Legal note
… Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon …
Section II > Chapitre 10 > Position 1002
… Seigle. …
Explanatory notes
… 10.02 ‑ Seigle (+). 1002.10 - De semence 1002.90 - Autres C'est une … gris verdâtre ou clair et dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° ° ° Note …Section XI > Chapitre 52 > Position 5203
… Coton, cardé ou peigné. …
Explanatory notes
… 52.03 ‑ Coton, cardé ou peigné. La présente position se rapporte au coton (y compris … ou peigné, ainsi qu'au coton ayant subi, après cardage ou peignage, des ouvraisons préparatoires au filage. Le cardage … Ces rubans, avant d'être transformés en mèches, sont peignés ou non. Le peignage, qui est surtout pratiqué en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes fixes ou animales …