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Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31

… fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1

… l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :        a)   par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, …

Legal note

… fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :        a)   par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, …

Classification opinions

… les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés … inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… Il en est de même, d'une manière générale, des produits obtenus au cours de la transformation de ces fibres … le sectionnement des câbles (pris individuellement ou obtenus en groupant longitudinalement les câbles provenant …

Classification opinions

… les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés … inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux …

Section X > Chapitre 48

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en … machine, barres, profilés, fils). Ces transformations sont obtenues, notamment, par déformation plastique soit à chaud … suivie, dans certains cas (par exemple, barres obtenues à froid par meulage, tournage, calibrage) …

Legal note

… saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en …

Section VII > Chapitre 40

Section XV

Section XI

Section VI > Chapitre 30

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