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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, … présentés en fûts, en tonnelets, en cuveaux ou contenants analogues ou bien conditionnés pour la vente au détail en … variés). Les préparations de la présente position se distinguent des sauces et condiments du n° 21.03 en ce que …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien …
Explanatory notes
… 07.12 ‑ Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien … Lentinus edodes ) 0712.39 - - Autres 0712.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes La présente position comprend …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles …
Explanatory notes
… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles … vulcanisé, présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues, assortis avec des articles similaires de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de …
Explanatory notes
… 20.06 ‑ Légumes , fruits, écorces de fruits et autres parties de … obtenus par un blanchiment préalable à l'eau bouillante des légumes, des fruits, des écorces de fruits ou d'autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de …
Explanatory notes
… 84.26 ‑ Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de … 89. Tous les engins de levage ou de manutention (bigues, grues, etc.) montés sur pontons ou autres engins … (barrages, ponts), les carrières, etc. 10) Les bigues , composées d'un bras équipé en flèche de grue et …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES TISSUS IMPREGNES, ENDUITS OU … de finissage à base de matières amylacées ou de matières analogues sont exclus de cette position et restent classés … PEINTES POUR DECORS DE THEATRES, FONDS D'ATELIERS OU USAGES ANALOGUES Ce sont des tissus (généralement à armure toile) …Section XIII > Chapitre 68
… en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à … congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2005.10 ‑ Légumes homogénéisés 2005.20 ‑ Pommes de terre 2005.40 ‑ …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne …