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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.41
… Contenant de l'éphédrine ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4 > 3004.41
… Contenant de l'éphédrine ou ses sels …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement …
Explanatory notes
… prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement … produites par l’organisme de l’homme ou des animaux, susceptibles, à des doses extrêmement faibles, d’inhiber ou …Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de …
Explanatory notes
… Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de … et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux …Legal note
… et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux … et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés . - A l'état humide (y compris … tannés ou en croûte, à condition toutefois qu'ils soient épilés, mais non autrement préparés (voir les Considérations …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles …
Explanatory notes
… 67.03 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles … et ayant l'aspect d'une tresse. Ces articles dénommés crêpes pèsent environ 1 kg et sont habituellement présentés …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… 41.12 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La … ( n° 41.15 ). c) Les peaux d’ovins, apprêtées, non épilées ( Chapitre 43 ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2
… Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3
… Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.12
… De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.) …