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Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

…          Toutefois,          A)   ne relèvent pas du n° 84.19 :            1°)   les couveuses et éleveuses … pour le chauffage central du n° 84.03, les appareils du n°  84.19 , les calandres, les cuves de lavage, de blanchiment … et dispositifs similaires à semi-conducteur ( n°  85.41 ), des circuits intégrés électroniques ( n°  85.42 ), des …

Legal note

…          Toutefois,          A)   ne relèvent pas du n° 84.19 :            1°)   les couveuses et éleveuses …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux … humaine ou, généralement, du n° 05.11 ou du Chapitre 41 s'ils sont impropres à l'alimentation humaine. Les …

Legal note

… humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs d'animaux …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à …

Legal note

… spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… du n° 83.06;        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des … , généralement). d)    Les pompes pour liquides ( n° 84.13 ), les appareils pour la filtration ou l'épuration des …

Legal note

… du n° 83.06;        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… le n° 22.08. Note de sous‑positions. 1.‑  Au sens du n° 2204.10, on entend par vins mousseux les vins présentant, …

Legal note

… le n° 22.08. Note de sous‑positions. 1.‑  Au sens du n° 2204.10, on entend par vins mousseux les vins présentant, …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… ou 84.82 selon le cas);        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        …

Legal note

… ou 84.82 selon le cas);        e)   les arti c les du n° 84.12 construits pour fonctionner sans échappement;        …

Section XI

Explanatory notes

… 40;          k)   les  peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou …

Legal note

… 40;          k)   les  peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2021 … 41. Préparation sous forme de particules à écoulement libre …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418

Explanatory notes

… 44.18 ‑ Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour … Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles : 4418.11 - - En bois tropicaux 4418.19 - - Autres               - Portes et leurs cadres, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… 44.12  ‑ Bois contre‑plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires (+). 4412.10 - En bambou               - Autres bois … bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : 4412.31 - - Ayant au moins un pli extérieur en bois …

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