… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie … et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine 6911.90 - Autres Voir la Note explicative du n° 69.12. …
… constituant des produits céramiques au sens du Chapitre 69 . On y range, en particulier : 1) Les ouvrages en … Présentés cuits, les articles de l'espèce relèvent des n°s 69.02 ou 69.03 . 6) Les cuves pour la fusion du verre, en terres à …
… 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, … en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6905.10 - Tuiles 6905.90 - Autres Dans la présente position sont rangés un …
… 69.06 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en … tels que boisseaux, têtes et autres conduits de fumée ( n° 69.05 ). b) Les tubes avec ou sans tubulures (tubes de … en porcelaine, spécialement conçus pour laboratoires ( n° 69.09 ). c) Les tubes isolateurs et leurs pièces de …
… non durci ( n° 40.16 ), en produits céramiques ( n°s 69.03 et 69.09 ) ou en verre ( n°s 70.17 ou 70.20 ). b) Les … suivent le régime de la matière constitutive ( n°s 39.22 , 69.10 , 73.24 , par exemple). c) Les régulateurs …
