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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. …
Explanatory notes
… laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés … il est mélangé à de l'eau. Indépendamment des additifs mentionnés dans les Considérations générales du présent …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre …
Explanatory notes
… 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre … Cette position englobe les chapeaux et autres coiffures en bonneterie (foulée ou non) ou confectionnés à l'aide de … artificielles relèvent du n° 65.06 . 2) Les bérets , bonnets, calottes et similaires (pour enfants, skieurs, …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. …
Explanatory notes
… et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. Sous cette position est repris … exclus en particulier de cette position : a) Les condiments additionnés de sel (sel de céleri du n ° 21.03 , par …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus …
Explanatory notes
… 41.13 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de chamois, de rennes, d'élans, d'éléphants, de chameaux , de dromadaires, … etc.), de poissons ou de mammifères marins. Les peaux connues commercialement sous le nom de doeskin , qui sont …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92
… Autres qu'en bonneterie, de coton …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent …
Classification opinions
… de multifilaments de polyester (100 %), confectionnée en bonneterie-chaîne, imprégnée d’un insecticide (55 mg/m² de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de …
Classification opinions
… aux fins d'applications industrielles comme l'impression de panneaux de signalisation réfléchissants ou rétroéclairés, … emballages, etc. L'impression est réalisée en fonction de données communiquées par une machine automatique de … de l'information externe à laquelle l'imprimante est connectée au moyen d'une interface parallèle. Application …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres … des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. …
Explanatory notes
… laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres … intérieures ou extérieures (souterraines, sous‑marines, aériennes, etc.). Il s'agit de toute une gamme d'articles … Suivant le cas, l'âme est massive ou faite de brins toronnés et en un seul métal ou en plusieurs. B) La gaine …Section II > Chapitre 9 > Position 0906 > 0906.1 > 0906.11
… Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires …