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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
Explanatory notes
… genres. 3) Les bateaux‑citernes (pétroliers, méthaniers, pinardiers, etc.). 4) Les bateaux frigorifiques pour le …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …
Explanatory notes
… fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. 3604.10 - … l'équipement des véhicules aériens, fusées éclairantes, pétards et torches pour chemins de fer, fusées de détresse … paragrêle, cartouches antigrêle, fumigènes agricoles, pétards pour effaroucher les animaux, dispositifs fumigènes …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). 9207.10 ‑ Instruments à clavier, autres que les accordéons 9207.90 ‑ Autres On range dans la présente … distinguent en cela de certains autres instruments (pianos, accordéons, guitares, par exemple) qui, bien que …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la …
Explanatory notes
… 55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Non renforcés à … tubes et tuyaux même pourvus d'accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) restent classés dans la présente …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par …
Explanatory notes
… de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par … et à anches libres métalliques , mais sans tuyaux. 3) Les accordéons et instruments similaires , les concertinas, les bandonéons et les instruments dénommés accordéons à soufflerie à pédale . Les accordéons …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en …