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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES TISSUS IMPREGNES, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de …
Explanatory notes
… 95.06 ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) … vagues conçues pour les manèges pour parcs de loisirs, les attractions de parcs aquatiques et les attractions foraines, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et … en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non …
Explanatory notes
… 96.02 ‑ Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et … en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non …Section V > Chapitre 27
… huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales Notes. 1.‑ Le … des n°s 30.03 ou 30.04; c) les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑ Les … non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux …Legal note
… des n°s 30.03 ou 30.04; c) les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou 38.05. 2.‑ Les … non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux … on entend par anthracite une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières …Classification opinions
… séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté inférieure à 95 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
… Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. …
Explanatory notes
… tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage. 3202.10 - Produits tannants … naturels ou en mélange avec ceux-ci, dont ils facilitent la pénétration dans les peaux. Les principaux produits de …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. …
Explanatory notes
… 02.10 ‑ Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. - Viandes de l'espèce porcine : … comestibles, de viandes ou d'abats : 0210.91 - - De primates 0210.92 - - De baleines, dauphins et marsouins …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à …
Explanatory notes
… ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à … boyaux, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes similaires (naturelles ou artificielles) . Certains de ces produits … ces préparations peuvent contenir des morceaux de viande ou d'abats relativement gros (de la dimension d'une bouchée, …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …
Explanatory notes
… de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. 0308.10 - De … de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, même cuits . La farine et la poudre de poisson … de crustacés, de mollusques et d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ( n° 23.01 ) . …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les … minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; …