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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme …
Explanatory notes
… 90.20 ‑ Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme … ou à retenir les poussières. Ils se composent dans la plupart des cas, d'un masque avec dispositif de vision, … placé dans le dos ou sur la poitrine. Il en existe aussi de plus simples destinés à ne protéger que la bouche et le nez …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …
Explanatory notes
… et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 . 6201.20 ‑ De laine ou …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04. …
Explanatory notes
… et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.04 . 6202.20 - De laine …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, …
Explanatory notes
… 25.08 - Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, … des roches ou terres sédimentaires complexes à base silico‑alumineuse, dont les caractéristiques générales essentielles … lorsqu'ils ont été chauffés pour éliminer une partie ou la plupart de l'eau qu'ils contiennent (pour obtenir des …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du …
Explanatory notes
… 25.22 - C haux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° … d'eau; mise en présence de ce liquide, elle se combine avec lui en dégageant beaucoup de chaleur et se transforme en … non combinée, qui peut s'éteindre en présence de l'eau. Est exclue de la présente position la chaux purifiée (oxyde ou …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …
Explanatory notes
… à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette position groupe les … assommoirs, nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage de la police, etc., ainsi que les cannes plombées. …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). …
Explanatory notes
… voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). Cette position … ou similaires, dépourvues d'organes moteurs et dont la plupart présentent la caractéristique d'entrer dans la … ainsi que les voitures radiologiques. 9) Les voitures cellulaires pour le transport de prisonniers. 10) Les …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …
Explanatory notes
… Section XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. …
Explanatory notes
… similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. 6102.10 ‑ De laine ou …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03. …