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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51
… Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs …
Classification opinions
… 1. Dispositif de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs (connu sous le nom de « carte … : 2002 … 2. Dispositif de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs (connu sous le nom de « carte … : 2002 … 3. Dispositif de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs (connu sous le nom de « carte …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues …
Classification opinions
… d’une vis mélangeuse à triple pas et de bandes transporteuses. Le produit comprend également un … l’emploi pendant le transfert à partir d’un camion à benne basculante vers une asphalteuse afin de permettre une pose …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.10
… Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, … ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… 27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, … ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut‑backs », par exemple). Les mélanges bitumineux de la position sont notamment les suivants : 1) Les cut‑backs , qui sont des mélanges ordinairement constitués par …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en …
Explanatory notes
… 96.12 ‑ Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs … un dispositif imprimant par l’intermédiaire d’un tel ruban (bascules automatiques, tabulatrices, téléimprimeurs, etc.). … également de la position les rubans encreurs et autres pour barographes, thermographes, etc. Ces rubans comportent …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage …
Classification opinions
… de fromage. Cette poudre de fromage contient également du babeurre en poudre, un colorant (extrait de paprika) et du …Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.30
… Papier sulfite d'emballage …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …
Classification opinions
… patins, à être utilisées comme chenilles : De véhicules de combat du n° 87.10. Voir également les Avis 8431.49/1, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.7
… Passerelles d'embarquement pour passagers …