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Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), … également dans le n° 49.01 :        a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, … paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces …

Legal note

… à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), … également dans le n° 49.01 :        a)   les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, … paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : … de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais … qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : …

Legal note

… qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : … de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;         d)  les engrais … qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les produits ci-après : …

Section XVI

Explanatory notes

… en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que … ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);       b)   les articles à … ou du n° 96.12 s’ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser les empreintes), ainsi que les monopodes, les …

Legal note

… en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres articles du même type que … ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);       b)   les articles à … ou du n° 96.12 s’ils sont encrés ou autrement préparés en vue de laisser les empreintes), ainsi que les monopodes, les …

Section XV

Section XI

Explanatory notes

… 5 ou 6 ci‑après. 3.‑     A)  Sous réserve des exceptions prévues au paragraphe B) ci‑après, on entend dans la présente … du n° 56.06. 4.‑     A)  Sous réserve des exceptions prévues au paragraphe B) ci‑après, on entend par fils … n'excédant pas 1.000 g;                    b)   apprêtés en vue de leur utilisation en tant que fils à coudre; et …

Legal note

… 5 ou 6 ci‑après. 3.‑     A)  Sous réserve des exceptions prévues au paragraphe B) ci‑après, on entend dans la présente … du n° 56.06. 4.‑     A)  Sous réserve des exceptions prévues au paragraphe B) ci‑après, on entend par fils … n'excédant pas 1.000 g;                    b)   apprêtés en vue de leur utilisation en tant que fils à coudre; et …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa … préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces … préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces …

Legal note

… à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa … préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces … préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du … peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces … mosaïques et tableautins similaires (n° 97.01) ; les gravures, estampes et lithographies originales (n° 97.02); …

Legal note

… conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et lithographies originales , au sens du … peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… a)      les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou … ainsi que les semelles intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du pied, pour … a)    Les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci ( n° 40.16 ), en cuir naturel ou …

Legal note

… a)      les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou … ainsi que les semelles intérieures spéciales, conçues en vue de corriger les affections orthopédiques du pied, pour …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les …

Legal note

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les levures (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… la marcassite et la pyrrhotine ou pyrrhotite, grillés en vue de la fabrication de l'acide sulfurique) qui sont des … pour la production de fer d'un haut degré de pureté, en vue d'utilisations particulières (par exemple, dans … de surface ou autres opérations, y compris le placage, en vue d'améliorer les propriétés de l'aspect du métal, de le …

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