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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en …
Explanatory notes
… 61.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, … pas au-dessous de la mi-cuisse et n'est pas destiné à être porté sur une autre veste ou un veston; b) … les composants d'un costume ou complet doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de … ‑ Composés d'or 2843.90 ‑ Autres composés; amalgames A.‑ METAUX PRECIEUX A L'ETAT COLLOIDAL Il s'agit ici, pour autant qu'ils soient …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, … casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines …
Explanatory notes
… 84.48 ‑ Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, … par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines … pour la filature, métiers à tisser, à tricoter, à broder, etc.), en vue notamment de leur conférer des possibilités …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, … et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de …
Explanatory notes
… 53.03 ‑ Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, … et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de … chanvre d'Ambari, Papoula de Sao Francisco, Dah, Meshta, etc. 3) L' Hibiscus sabdariffa , commercialement connu …Section XV > Chapitre 81 > Position 8113
… Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et …
Explanatory notes
… 81.13 ‑ Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. … est en général constitué par des oxydes, carbures, borures, etc. Le composant métallique est constitué par un métal tel … dits boral . Les cermets de la présente position peuvent être soit bruts soit ouvrés. Ils sont utilisés dans …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant …
Classification opinions
… 1. Appareil à étiqueter à main, composé d'un boîtier en tôle d'acier, à … découper la bande transversalement de manière à former une étiquette et d'un levier de commande dont la manoeuvre … d'une pince, pour l'impression en creux ou en relief d'étiquettes ou de plaquettes, comprenant : 1°) un magasin …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces …
Explanatory notes
… 67.01 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de … les plumes, le duvet et les parties de plumes qui, sans être encore transformés en articles confectionnés, ont subi … entre elles de façon à former un plumet, un piquet, etc., ainsi que les plumes et le duvet collés ou fixés sur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.91
… Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de …
Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑ Le … pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : - d'une seule veste ou … d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure , de la même couleur …Legal note
… Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑ Ce Chapitre ne comprend pas : a) les … pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé : - d'une seule veste ou … d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure , de la même couleur …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de …