Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que …
Explanatory notes
… céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que … tuyères, tampons, brûleurs et pièces similaires pour fours; cazettes, rondeaux et pièces du même genre destinés surtout …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. …
Explanatory notes
… qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. 8905.10 - Bateaux‑dragueurs … ils sont munis, ils sont partiellement immergés afin de permettre l'entrée dans le caisson des navires à réparer. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. …
Explanatory notes
… bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.10
… Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.10
… Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.10
… Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.4
… Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. …
Explanatory notes
… de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. 7203.10 ‑ Produits ferreux … granulés ou à partir de minerais concentrés sous forme de briquettes ou de boulettes. Ils ont une teneur en fer …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.43
… spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5 > 0303.53
… spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) …