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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un …
Explanatory notes
… 73.05 ‑ Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un … tubes et tuyaux de la présente position sont obtenus par soudage ou rivetage, par exemple, de produits laminés plats …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. La présente … synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (+). 7208.10 - Enroulés, … un pigment antirouille actif, par exemple minium de plomb, poudre de zinc, oxyde de zinc ou chromate de zinc, oxyde … d'huile, de graisse, de cire, de paraffine, de graphite, de goudron ou de bitume. 3) Le polissage, le lustrage ou …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - Ecrues : 4704.11 - - De conifères …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail . … de fibres synthétiques discontinues ( autres que les fils à coudre), c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. …
Explanatory notes
… et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. Cette position … etc.). Elles se présentent généralement sous la forme d'une poudre blanche ou jaunâtre, très hygroscopique et contenue, … isolats n'est généralement pas inférieure à 90 %. C) La poudre de peau, traitée ou non au chrome , qui sert à la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.3 > 7305.31
… Soudés longitudinalement …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après … un pigment antirouille actif, par exemple minium de plomb, poudre de zinc, oxyde de zinc ou chromate de zinc, oxyde … d'huile, de graisse, de cire, de paraffine, de graphite, de goudron ou de bitume. 3) Enlèvement du métal pour …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. 5511.10 ‑ De … ou artificielles discontinues ( autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.1 > 7305.12
… Soudés longitudinalement, autres …