Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37
Explanatory notes
… Chapitre 37 Produits photographiques ou cinématographiques … Ce Chapitre couvre les plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles destinés à la reproduction … développés, c'est-à-dire traités chimiquement afin de faire apparaître l'impression photographique. Les plaques, …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut. 2.- Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules …
Explanatory notes
… non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules … pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives 3702.54 - - D'une largeur excédant 16 mm mais … en rouleaux, en toutes matières autres que le papier, le carton ou les textiles . Ces surfaces …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.45
… 1-Naphtylamine (alpha-naphtylamine), 2-naphtylamine (bêta-naphtylamine) et leurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.14
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central …
Explanatory notes
… (GENERATEURS DE VAPEUR) Le présent groupe comprend les appareils générateurs de vapeur (vapeur d'eau, de mercure, … même temps que celles-ci et qu'ils forment - ou qu'ils sont appelés à former ultérieurement - un tout avec la chaudière; …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques …
Explanatory notes
… sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques … d'impression photomécaniques. Certaines plaques, qui après avoir été exposées et développées seront utilisées … de l'espèce) destinés à être introduits directement dans un appareil photographique, ou en boîtes contenant un certain …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, … non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou …
Explanatory notes
… deux tapis à surface veloutée. Ces tapis sont couramment appelés Wilton face à face. Leur partie veloutée ou … parquets. Certains d'entre eux sont de beaux tapis d'appartements : c'est le cas des tapis Kidderminsters et des … de tissus et raccordés en longueur les uns aux autres appartiennent aussi à cette catégorie de tapis. 5) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie …