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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories visées ici se composent, soit de … laitiers concassés et grossièrement calibrés sous forme de macadam relèvent du n° 25.17 . Est également exclu le …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Classification opinions
… a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide (jusqu’à 2 °C) sans additif, pour …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la …
Explanatory notes
… les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques résiduaires de la … organiques, tels que l'éther de pétrole, le benzène, l'acétone ou le toluène ou de fluides supercritiques tels que … non volatils (résines, huiles grasses, constituants âcres) qui définissent l'odeur ou la saveur de l'épice ou de …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. …
Explanatory notes
… ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs composés. … et les boues d'électrogalvanisation. 4) Les boues d'accumulateurs. 5) Les résidus électrolytiques de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. …
Explanatory notes
… et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. Cette position … pas l'objet d'un commerce international, contiennent de l'acide acétique, de l'alcool méthylique, de l'acétone, un peu de furfural et de l'alcool allylique. Cette …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. … eremurus, freesia, fritillaires, glaïeuls, gloxinia, iris, jacinthes, lis, montbrétia, muguet, narcisses, ornithogales, …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même … non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09. …
Explanatory notes
… : 1) L’ huile de grignons d’olive raffinée , dont l'acidité libre exprimée en acide oléique ne dépasse pas 0,3 gramme pour 100 grammes et … une couleur claire, jaune à jaune brun, une odeur et saveur acceptables, et est propre à la consommation humaine; elle …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir …
Explanatory notes
… ni comprises ailleurs. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues … raboteuses peuvent être équipées à titre complémentaire ou accessoire, d'un ou de deux chariots porte-fraise … par le fait qu'elles travaillent à l'aide d'un disque en acier doux dont la circonférence est dépourvue de denture. …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide …