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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.09 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m 2 . … ‑ Ecrus : 5209.11 ‑ ‑ A armure toile 5209.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas … propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de …Legal note
… ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec … propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… 03.02 ‑ Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). … blancs ou germons ( Thunnus alalunga ) 0302.32 ‑ ‑ Thons à nageoires jaunes ( Thunnus albacares ) 0302.33 ‑ ‑ Listaos …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.08 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . … ‑ Ecrus : 5208.11 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m 2 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81
… Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments …
Classification opinions
… préparation du café, d’une capacité de 45 tasses. Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’un appareil à usage domestique. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8419.81/2. Adoption : 2023 … 2. … préparation du café, d’une capacité de 45 tasses. Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’ un appareil à usage …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… 1. Pièces rectangulaires de bois stratifié (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm … d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au long des deux rives afin … face. Il est destiné à être coupé à la longueur voulue une fois que le chambranle et le listel ont été placés dans les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… 1. Pièces rectangulaires de bois stratifié (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm … d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au long des deux rives afin … face. Il est destiné à être coupé à la longueur voulue une fois que le chambranle et le listel ont été placés dans les …Section I > Chapitre 5 > Position 0507 > 0507.10
… Ivoire; poudre et déchets d'ivoire …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du …
Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques …