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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou …
Explanatory notes
… organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou … à usages opothérapiques , présentés à l'état desséché, même pulvérisés (cervelles, moelles épinières, foies, reins, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le …
Explanatory notes
… 85.35 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le … techniques et au fonctionnement des appareils pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de …
Explanatory notes
… porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de … Les porte‑plume en une ou plusieurs pièces (avec ou sans capuchon, avec ou sans plume). 7) Les porte‑crayon, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs …
Explanatory notes
… 85.37 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs … etc. pour la commande ou pour la distribution, allant depuis les petits tableaux ne comportant que quelques …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le …
Explanatory notes
… 85.36 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le … notamment à cette position : I.‑ LES APPAREILS POUR LA COUPURE OU LE SECTIONNEMENT Ces appareils comportent …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et …
Explanatory notes
… générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et … GENERATEURS DE RAYONS X, GENERATEURS DE TENSION, PUPITRES DE COMMANDE, ECRANS, TABLES, FAUTEUILS ET SUPPORTS …Section VI > Chapitre 36 > Position 3601 > 3601.00
… Poudres propulsives …