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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …
Explanatory notes
… 70.09 ‑ Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 7009.10 - Miroirs rétroviseurs pour …Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par …
Classification opinions
… 1. Produit de revêtement pour toitures , constitué par une … et d'huile de tung (d'abrasin). Adoption : 1964 … 2. Produit de revêtement pour toitures, murs extérieurs et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2827
… Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures. …
Explanatory notes
… (bétonnage par temps froid), comme antipoussière pour les routes ou sols en terre battue, comme catalyseur, … passage d'un courant de chlore gazeux sur le fer porté au rouge. Il se présente à l'état anhydre, en masses jaunes, … à l'état hydraté (avec 5 ou 12 H 2 O) en cristaux orangés, rouges ou violets; le chlorure de fer liquide du commerce …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …
Explanatory notes
… 27.12 ‑ Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthese ou par d'autres procédés, même colorés. 2712.10 ‑ Vaseline 2712.20 ‑ …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : …Legal note
… préparés du n° 19.01; c) les corn flakes et autres produits du n° 19.04; d) les légumes préparés ou … 315 micromètres (microns) (4) 500 micromètres (microns) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % - Orge 45 % 3 % 80 % - …Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES … ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE …
Explanatory notes
… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES … ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE … simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Legal note
… l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. … simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à … plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques. …
Explanatory notes
… 85.05 ‑ Electro aimants; aimants permanents et articles destinés à … plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, … électro‑aimants, agissent sur le rail ou sur la jante des roues; mais il existe aussi d'autres types, tels que ceux …Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés … a) le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.20
… Autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphoto-micrographie ou la microprojection …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …