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Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont … des Sections XIV ou XV, du mercure ou des métaux du n° 28.44, même s'ils sont destinés à des fins non … 3)    Le mercure du n° 28.05. 4)    Les métaux du n° 28.44. Dans certains cas, on en extrait des alliages de …

Legal note

… métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du n° 28.44 ou des métaux des Sections XIV ou XV, même s'ils sont …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles pour sutures … les alliages ( autres que les amalgames classés au n° 28.43 ) contenant un ou plusieurs de ces métaux sont … à l'état colloïdal et les amalgames de métaux précieux ( n° 28.43 ). b)    Les isotopes radioactifs (l'iridium192, par …

Legal note

… précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles pour sutures …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits du n° 28.44;        b)   les articles du n° 68.04;        c)   les … morceaux de brique ( n° 25.30 ). b)    Les produits du n° 28.44 . c)      Les blocs, plaquettes, barres et …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits du n° 28.44;        b)   les articles du n° 68.04;        c)   les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… arbres. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/2 et 8467.29/1. Adoption : 2014 … 2. Peigne pneumatique en métaux …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et 8467.29/1. Adoption : 2015 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… de la nature de ceux prévus, notamment, dans les n°s 84.28, 84.30 ou 84.32, soit d'assurer les fonctions de tracteur au sens de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8467.19/1, 8467.19/2 et 8467.29/1. Adoption : 2015 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8479.89/15 et 8479.89/16. Adoption : 2024 … 15. Unité de tri, de … Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8479.89/14 et 8479.89/16. Adoption : 2024 … 16. Déconsigneur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… pas de dispositif de réglage. Voir également les Avis 8424.89/3 et 8481.80/3. Adoption : 1996 … 3. Pompe, constituée d'un … à l'aide d'une pompe à piston. Voir également les Avis 8424.89/2 et 8481.80/3. Adoption : 1996 … 4. Chaîne …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00

Classification opinions

… De véhicules de combat du n° 87.10. Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et 8708.99/1. Adoption : 1965 …

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