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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à …
Explanatory notes
… de machines-outils ou de machines à découper par jet d’eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à … ‑ Outils de perçage, de filetage ou de taraudage 8205.20 ‑ Marteaux et masses 8205.30 ‑ Rabots, ciseaux, gouges et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs … et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 38.15 ‑ Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni … (l’alkyllithium, par exemple); 3°) les catalyseurs pour les réactions de polycondensation (tels que les mélanges …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et … les minéraliers et autres vracquiers (pour le transport des céréales, du charbon, par exemple), les navires …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …
Explanatory notes
… 91.04 ‑ Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente position se …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, …
Explanatory notes
… 15.03 ‑ Stéarine solaire , huile de saindoux, oléo-stéarine, … est ensuite pressée afin de séparer les huiles des stéarines. Ce pressage diffère de celui réalisé dans le cadre de la fusion par voie sèche qui …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.12
… De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.24
… De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autres …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits …
Explanatory notes
… 89.02 - Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le … conçus pour la pêche professionnelle en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; …