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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70
… Meubles en matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Trotteur en matières plastiques pour bébés , pourvu d'un cadre à armature pliable … un siège formé d'une pièce d'étoffe dans laquelle ont été pratiquées deux ouvertures pour laisser passer les jambes du … utilisée comme boîtier à compteur. Elle résiste aux agents chimiques, à la chaleur et aux rayonnements ultra-violets …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques …
Classification opinions
… 1. Appareil destiné à chauffer les liquides et à les maintenir à une température constante, constitué par un thermoplongeur électrique commandé par un thermostat et comportant, en … électrique. Adoption : 1964 … 2. Chauffe-eau mixte à usage domestique, qui peut fonctionner à l’énergie solaire ou à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; … de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été …
Explanatory notes
… 28.53 ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; … de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … du présent Chapitre, les machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle sont exclus de cette … du Chapitre comprennent des appareils ou instruments d'optique ( n°s 90.15, 90.18 et 90.27 en particulier), la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10
… Tables et machines à dessiner, même automatiques …
Classification opinions
… (CAO)) composé des éléments suivants : 1°) une machine automatique de traitement de l'information (« processeur graphique »); 2°) une console graphique conversationnelle comportant un crayon et un …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …
Explanatory notes
… 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. … obtenus dans cet état, soit par dispersion ou pulvérisation électrique, soit par réduction d'un de leurs sels …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10
… Briques de construction …
Classification opinions
… 1. Brique de parement en céramique extrudée utilisée à des fins structurelles et dont …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60
… A moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Engin à deux roues à propulsion électrique conçu pour le transport d'une seule personne sur … microprocesseurs embarqués, et d'un système de propulsion électrique constitué de deux servomoteurs sans balai d'une … d'accélération, l'engin utilise le principe d'équilibre dynamique pour contrôler la marche avant, la marche arrière, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les …