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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre …
Explanatory notes
… 03.02 ‑ Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre … ‑ ‑ Autres Cette position couvre les poissons frais ou réfrigérés, qu'ils soient entiers, étêtés, éviscérés ou … ainsi que les foies, les œufs et laitances, frais ou réfrigérés relèvent également de cette position. ° ° ° …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les … intérieur des fours) constituées par des produits réfractaires tels que terre de chamotte, terre de dinas, …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés ‑ De l'espèce bovine, congelés : … 0206.29 ‑ ‑ Autres 0206.30 ‑ De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés ‑ De l'espèce porcine, congelés : …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés) (+). 5301.10 ‑ Lin brut ou roui ‑ … égrené ou non. B) Lin roui . Le rouissage a pour effet d'éliminer plus ou moins complètement, par … les fibres entre elles. Cette opération est ordinairement effectuée : 1) soit en exposant la plante sur pré à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … arasertaconazole … arazasétron … acide arlipoïque … artéfénomel … artémisone … arzoxifène … asénapine … … … bavisant … bazlitoran … béclanorsen … bédérocine … béfétupitant … belnacasan … béloxépine … belvarafénib … … … édonerpic … édotécarine … édotréotide … édoxaban … éfavirenz … élacytarabine … elbasvir … éléclazine … …Classification opinions
… 1. Pradéfovir (DCI) …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. …
Explanatory notes
… (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. 2842.10 ‑ … y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non 2842.90 ‑ Autres On range dans cette … qu'il s'agisse ou non de composés de constitution chimique définie présentés isolément. Les aluminosilicates sont …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde (oxyde de deutérium) … et ses composés 2845.40 ‑ Hélium-3 2845.90 ‑ Autres Pour la définition du terme « isotopes », il y a lieu de se reporter … inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. Parmi les isotopes et leurs composés compris …Section XI > Chapitre 51 > Position 5103
… y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. …
Explanatory notes
… y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. 5103.10 ‑ Blousses de laine ou de poils fins … de laine ou de poils fins ou grossiers ( autres que les effilochés), c'est‑à‑dire les déchets qui proviennent … carbonisage, le blanchiment et la teinture n'ont pas pour effet de modifier leur classification. Suivant leur état, …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. 0706.10 ‑ Carottes et navets 0706.90 ‑ Autres Les racines comestibles fraîches ou réfrigérées de cette position sont, notamment : les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. …