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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, …
Explanatory notes
… 25.08 - Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, … pour l'amendement des terres. Ces produits restent classés dans la présente position même lorsqu'ils ont été … certaines sont des argiles réfractaires. Ces argiles sont classées dans le n ° 25.07 . …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… lettres et enseignes diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A l'exception des enseignes, plaques indicatrices et articles similaires lumineux , possédant une source … par exemple, y compris les étiquettes volantes (pour clefs, vestiaires, jardins, par exemple). 5) Toutes …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. …
Explanatory notes
… de tourisme, de marine, pour stands de tir, pour stations climatiques (où elles sont utilisées pour l'observation du … pas partie intégrante des lunettes astronomiques sont à classer sous le n° 90.06 . 4) Les télescopes optiques … En outre, selon la Note 4 du présent Chapitre, ne sont pas classés ici les lunettes de visée pour armes, les périscopes …Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. …
Explanatory notes
… carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. 2511.10 ‑ …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). …
Explanatory notes
… voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du n° 86.04). Cette position …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou …
Explanatory notes
… 96.13 ‑ Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou … les allumeurs pour véhicules sont également compris ici. Le classement des briquets ou allumeurs combinés avec un autre …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres …
Explanatory notes
… 70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres … autre nature, pour la fabrication au chalumeau d'émailleur d'articles de parure ou de fantaisie, pour émailler la … bornes de contact situées à la base du culot des ampoules d'éclairage. Elle présente la caractéristique de contenir …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …
Explanatory notes
… est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). On range dans la … temps, des liquides, des aliments ou autres produits. Ces articles sont généralement constitués par une ampoule à … la température. Dans le cas des bouteilles isolantes, le couvercle peut souvent être utilisé comme un gobelet. 2) …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, …
Explanatory notes
… 58.08 ‑ Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, … pas appliqués par couture, auquel cas ces produits seraient classés comme broderies au n° 58.10 . Parmi les articles de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. …