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Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… de produits d'entretien ( à l'exclusion de ceux des n°s 34.01 ou 34.05 ). 2)    Les ceintures et gilets de sauvetage. 3)    …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3806

Explanatory notes

… gras supérieurs de colophanes et d'acides résiniques ( n° 34.01 ) et les préparations pour lessives à base de résinates ( n° 34.02 ). C.‑ GOMMES ESTERS Les gommes esters sont obtenues …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809

Explanatory notes

… préparations lubrifiantes pour l'ensimage ( n°s 27.10 ou 34.03 ), selon le cas). 6)   Produits pour traitement … cuir, des pelleteries ou d'autres matières ( n°s 27.10 ou 34.03 ). b)    Les produits de constitution chimique définie …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… ou des huiles de silicones sont rangées aux n ° s 27.10 ou 34.03 , selon le cas (voir les Notes explicatives … conditions de la Note 3 du Chapitre 34 sont exclus ( n ° 34.02 ). …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Explanatory notes

… (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits 2933.34 - - Autres fentanyls et leurs dérivés 2933.35 - - … 7)   L’ octavérine (DCI) (6,7-diméthoxy-1-(3,4,5-triéthoxyphényl) iso quinoléine). 8)   Le …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Explanatory notes

… b)   Les sels et les esters de l’acide stéarique brut ( n°s 34.01 , 34.04 ou 38.24 , généralement). c)   Les mélanges de mono-, … tri-stéarates de glycérol, émulsionnants de corps gras ( n° 34.04  lorsqu’ils ont les caractères de cires artificielles, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… ‑ ‑ D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 7219.34 ‑ ‑ D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas … 7208.53 et 7208.54. N°s 7219.31, 7219.32, 7219.33, 7219.34 et 7219.35 Voir la Note explicative des n°s 7209.15, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4818

Explanatory notes

… enduits ou recouverts de savon ou de détergents ( n °  34.01 ) ou de cirages, crèmes pour chaussures, encaustiques ou préparations similaires ( n ° 34.05 ). d)    Les articles du Chapitre 64 . e)    Les …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003

Explanatory notes

… - Autres, contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés : 3003.41 - - Contenant de l‘éphédrine ou ses sels 3003.42 - - … ( Chapitre 33 ). c)    Les savons à usages médicaux ( n° 34.01 ). d)    Les préparations insecticides, …