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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… , autres que ceux ci-dessus, tels que bustes, statuettes, sujets divers (animaux, figures allégoriques, etc.), …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… de fûts à épaulements, etc., la surface extérieure étant toujours lisse pour empêcher les matières non isolantes …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… des ciseaux du n°  82.13 . Les sécateurs comportent presque toujours un ressort, qui fait écarter les branches quand on …

Section XVIII > Chapitre 92

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702

Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… consistant notamment en vases , coupes, statuettes, sujets divers (animaux, fleurs, feuillages, fruits, etc.), …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… la masse, soit en surface) avec des matières textiles, est sujet aux dispositions de la Note 3 du Chapitre 56 et de la …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208

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