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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …
Explanatory notes
… 32.05 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent … On considère comme laques colorantes les composés insolubles dans l'eau obtenus par fixation d'une matière …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines …
Explanatory notes
… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie … On range ici toutes les armes de guerre, autres que les revolvers et pistolets du n° 93.02 et les armes blanches du …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91
… Copolymères …
Classification opinions
… 1. Granulés jaune clair, constitués principalement par un copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique (environ 40 % en poids) et par de … en tant que charge (environ 45 % en poids). Dans le copolymère, le motif comonomère d'alcool vinylique (74 % en …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on … feuille ou plaque en caoutchouc ou en matière plastique, alvéolaires, restent compris dans le présent Chapitre. Sont … tapis (classement d'après la matière constitutive). b) Les linoléums et autres revêtements de sol consistant en un …Legal note
… ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus … qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …
Explanatory notes
… 66.01 - Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …
Explanatory notes
… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑ Le … leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et … sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à …Legal note
… leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et … sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2907 > 2907.2
… Polyphénols; phénols-alcools …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du …