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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer … armatures de matériaux de construction pour planchers, revêtements, cloisons, etc. Ils se présentent notamment soit sous forme de rouleaux, soit en …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des …
Explanatory notes
… outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre‑joints et similaires, autres que ceux constituant des … etc.) destinés à être montés sur l'outillage de l'espèce relèvent du n° 82.07 . B) Marteaux (de forgerons, de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2801
Explanatory notes
… appelée sur leur classement dans la présente Nomenclature. Elément Symbole Nombre atomique Classement … (n° 28.04). Baryum.............. Ba 56 Métal alcalino‑terreux (n° 28.05). Berkélium.......... Bk 97 Elément …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils …
Explanatory notes
… 70.19 - Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par … ouvrages en ces matières 7019.90 - Autres On range dans la présente position les fibres de verre dans leurs divers …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse. …
Explanatory notes
… 70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse . La présente position couvre : A) Les déchets et débris de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
Explanatory notes
… similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La présente position groupe un ensemble d'articles, comportant habituellement une monture garnie de verres ou d'autres matières, destinés à être placés devant …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …
Explanatory notes
… de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente … Pour être repris ici, ces appareils doivent comporter un mouvement d'horlogerie (même s'il s'agit d'un mouvement … synchrone) ou un simple moteur synchrone. On appelle généralement interrupteurs horaires les appareils pour la …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 18.06 ‑ Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (+). 1806.10 ‑ Poudre de cacao, … sucre ou d'autres édulcorants 1806.20 ‑ Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, …
Explanatory notes
… 70.05 - Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) … - - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie 7005.29 - - Autre 7005.30 - Glace armée La présente position couvre le verre flotté en plaques ou en …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. …