Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… 1.- Sont exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre … du n° 84.19 : 1°) les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (n° 84.36); …Legal note
… 1.- Sont exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre … du n° 84.19 : 1°) les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (n° 84.36); …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les … et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. …
Explanatory notes
… 84.83 ‑ Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les … et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. 8483.10 ‑ Arbres de transmission (y compris …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques …
Explanatory notes
… odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑ Les n°s 33.03 … les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, …Legal note
… odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑ Les n°s 33.03 … les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou …
Explanatory notes
… 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits … feuillages naturels des n°s 06.03 ou 06.04 (teints, dorés, argentés, par exemple). b) Les motifs floraux en …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015 > 4015.1 > 4015.12
… Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils …
Classification opinions
… 1. Pulvérisateur à main du type « aérosol », utilisé soit par le dentiste, soit par le patient lui-même, servant à … d'un gaz comprimé (CO 2 , par exemple) contenu dans une cartouche incorporée dans l'appareil, une substance qui, par son action médicamenteuse …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… 62.12 ‑ Soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le … parties d'une machine ou d'un appareil déterminé , des articles comportants des connexions électriques, des parties …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou … des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; …
Explanatory notes
… 84.24 ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou … du son ( n° 84.56 ). A.‑ EXTINCTEURS, MEME CHARGES Ces articles se présentent sous la forme d'un bloc mécanique … (tourniquets, rampes mobiles ou oscillantes, canons d'arrosage, etc.), utilisés pour l'arrosage des pelouses, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, …