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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. …
Explanatory notes
… 23.09 ‑ Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. 2309.10 ‑ Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de …
Explanatory notes
… 44.15 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes‑caisses et autres plateaux de … à fromage ou pour produits pharmaceutiques ou des boîtes d'allumettes (même avec frottoir) et les billots tronconiques …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; …
Explanatory notes
… d'une série de machines assurant automatiquement, et l'alimentation des moules en verre à l'état de fusion, et le … à être utilisés comme contenants pour certaines denrées alimentaires (condiments, sauces, conserves de fruits ou de … verre thermorésistant utilisés pour protéger les aliments contenus dans les poêles, casseroles, etc., de la …Section XV > Chapitre 76 > Position 7601 > 7601.20
… Alliages d'aluminium …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, …
Section II > Chapitre 7 > Position 0711
… conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation . 0711.20 ‑ Olives 0711.40 ‑ Concombres et … leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation. …
Explanatory notes
… conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation. 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres Cette … essentiellement de matière première à diverses industries alimentaires (confiturerie, préparation de fruits confits au …Section XV > Chapitre 76 > Position 7604 > 7604.2
… En alliages d'aluminium …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7605 > 7605.2
… En alliages d'aluminium …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7608 > 7608.20
… En alliages d'aluminium …