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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924
… à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. …
Explanatory notes
… à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. - Amides (y compris les … dérivés; sels de ces produits : 2924.11 - - Méprobamate (DCI) 2924.12 - - Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
… Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de …
Classification opinions
… 1. Engrais azoté, présenté sous forme de granulés, composé principalement de nitrate d'ammonium mélangé à une faible quantité de carbonate double de calcium et de magnésium (ayant une fonction de stabilisant …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …
Explanatory notes
… et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. I.‑ VINAIGRES COMESTIBLES Sous le nom de … 2) Les vinaigres de bière ou de malt ; les vinaigres de cidre , de poiré ou d'autres moûts de fruits fermentés . Ils …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
Explanatory notes
… , non isoles pour l'électricité. 7614.10 ‑ Avec âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note … aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer ou d'acier, sont applicables mutatis mutandis aux articles de … ‑ notamment à l'état d'alliage aluminium‑magnésium‑silicium ( almélec, aldrey ) est très souvent employé à la …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, entières ou en morceaux … que les tomates préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et les tomates présentées dans … sont classées dans la présente position quel que soit le récipient dans lequel elles sont conditionnées. La présente …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. …